La justice française vient de prononcer un nouveau revers judiciaire à l’encontre de Meta.
Le tribunal a en effet ordonné au géant américain, maison mère de Facebook et d’Instagram, de retirer une vingtaine de publications jugées illégales car faisant la promotion de l’alcool en dehors du cadre autorisé par la loi. Ces publications avaient été diffusées par plusieurs influenceurs très suivis sur les réseaux sociaux.
Treize personnalités sont directement concernées par cette décision, parmi lesquelles le chef cuisinier Juan Arbelaez, bien connu du grand public, ou encore l’animatrice et ancienne Miss France Malika Ménard. L’affaire a été portée en justice par l’association Addictions France. Celle-ci accuse Meta et les influenceurs impliqués d’avoir détourné l’esprit de la loi Évin. En France, cette loi encadre strictement la publicité pour les boissons alcoolisées : les messages autorisés doivent se limiter à des informations objectives, telles que la provenance, la composition ou les modalités de consommation du produit.
Il est formellement interdit d’associer l’alcool à des valeurs positives comme la fête, le plaisir, la convivialité ou encore la réussite sociale. Or, selon l’association, les publications mises en cause allaient bien au-delà d’une simple présentation. Elles mettaient en scène bouteilles et logos de marques dans des contextes festifs, accompagnés d’images et de discours valorisant la consommation, ce qui constitue une infraction claire au cadre légal.
La sanction infligée à Meta ne se limite pas au retrait immédiat des contenus litigieux. Le tribunal a également exigé que la plateforme transmette à l’association Addictions France les données permettant d’identifier les auteurs de ces publications. Cette mesure vise à rendre les influenceurs directement responsables de leurs actions et à mieux encadrer les pratiques publicitaires sur les réseaux sociaux.
Cette décision judiciaire s’inscrit dans la continuité d’un précédent jugement rendu à la fin de l’année 2023. À cette époque déjà, Meta avait été contraint de supprimer des contenus similaires, jugés contraires à la loi, et de livrer des informations concernant certains comptes d’influenceurs. La nouvelle condamnation marque donc une étape supplémentaire dans ce bras de fer entre les plateformes numériques et les associations de santé publique.
Avec ce nouvel épisode, la confrontation entre les réseaux sociaux, souvent utilisés par les marques pour contourner les restrictions publicitaires traditionnelles, et les associations engagées dans la lutte contre les addictions s’intensifie en France. Pour Addictions France, il s’agit d’un signal fort adressé à l’ensemble du secteur : la promotion illégale de l’alcool, même dissimulée derrière des partenariats avec des influenceurs, ne restera pas sans conséquence.